Expanders.fr

Conditions Générales d’Utilisation


Définitions


Acceptation préalable, pure et simple par tout Utilisateur du Site


Accès au Site


Droits sur le Site et ses contenus


Liens hypertexte


Portée des informations délivrées sur le Site


Données personnelles


Responsabilité


Nullité d’une clause


Résolution des litiges




Conditions générales de service - Client


1. Définitions


2. Objet


3. Acceptation des Conditions générales de Service


4. Service


5. Création du Compte

A) Modalités
B) Identifiant et mot de passe

6. Demande du Client


7. Mission

A) Contenu de la Mission
B) Propositions de Mission
C) Commande de la Mission

8. Paiement du Prix de la Mission

A) Moment du paiement
B) Modalités du paiement
C) Incident de paiement

9. Déroulement de la Mission

A) Délai d’exécution de la Mission
B) Prorogation de la Mission
C) Annulation de la Mission

10. Promotion


11. Exclusivité


12. Obligations diverses du Client


13. Réclamations du Client


14. Accès au Site

A) Protection des équipements
B) Suspension du Sites

15. Propriété intellectuelle

A) Expanders
B) Le Client et l’Expert

16. Confidentialité


17. Données personnelles


18. Responsabilité d’Expanders

A) Le Service
B) La Mission
C) En tout état de cause

19. Garanties du Client


20. Résiliation


21. Nullité d’une clause


22. Résolution des litiges